{"id":6667,"date":"2021-11-25T18:36:41","date_gmt":"2021-11-25T17:36:41","guid":{"rendered":"http:\/\/www.semlh-morbihan.fr\/wordpress\/?page_id=6667"},"modified":"2021-12-23T11:22:04","modified_gmt":"2021-12-23T10:22:04","slug":"traitement-des-frais-de-deplacement-smlh-avec-edition-dun-cerfa-de-dons","status":"publish","type":"page","link":"http:\/\/www.semlh-morbihan.fr\/wordpress\/traitement-des-frais-de-deplacement-smlh-avec-edition-dun-cerfa-de-dons\/","title":{"rendered":"Traitement des frais de d\u00e9placement SMLH"},"content":{"rendered":"

Proc\u00e9dure et documents pour le traitement des frais de d\u00e9placement<\/strong><\/span><\/p>\n

Remarques liminaires :<\/strong><\/span><\/p>\n

Dans le cas de missions organis\u00e9es par la section ou le comit\u00e9, certains membres du bureau (notamment les porte-drapeaux) sont appel\u00e9s \u00e0 se d\u00e9placer par leur moyen personnel. L’utilisation de leur v\u00e9hicule peut faire l’objet d’un \u00e9tat de frais qui constitue un don vis \u00e0 vis de la SMLH avec \u00e9dition d’un Cerfa de don qui peut \u00eatre mis dans la d\u00e9claration d’imp\u00f4ts.<\/p>\n

Les acteurs\u00a0 au niveau des comit\u00e9s sont le pr\u00e9sident de comit\u00e9 pour la r\u00e9daction de l’ordre de mission, le membre du bureau qui remplit son \u00e9tat de frais et le tr\u00e9sorier du comit\u00e9 pour l’ordre de mission du pr\u00e9sident de comit\u00e9.<\/p>\n

Par d\u00e9l\u00e9gation du pr\u00e9sident de la SMLH, le pr\u00e9sident de section conjointement avec le tr\u00e9sorier de section signe le re\u00e7u au titre des dons pour chaque int\u00e9ress\u00e9 d\u00e8s la r\u00e9ception des documents pr\u00e9c\u00e9dents.<\/p>\n

L’ensemble des documents des comit\u00e9s, c’est \u00e0 dire pour chaque demandeur, l’ordre de mission global et l’\u00e9tat de frais, sont envoy\u00e9s sous forme magn\u00e9tique au tr\u00e9sorier de sction. On n’omettra pas de joindre, sous un onglet, dans l’\u00e9tat de frais les justificatifs \u00e9ventuels. Au vu des pi\u00e8ces, le tr\u00e9sorier de section g\u00e9n\u00e8re le Cerfa appropri\u00e9.<\/em><\/p>\n

En cas d’impossibilit\u00e9 d’envoi sous forme magn\u00e9tique, les documents seront transmis sous forme papier tout en ayant conscience que ceci demande un travail de num\u00e9risation au tr\u00e9sorier de section.<\/p>\n

L’ensemble de tous les documents est envoy\u00e9 au si\u00e8ge par le tr\u00e9sorier de section pour le 31 janvier 2021 ; ce qui suppose de les recevoir une semaine avant au plus tard.<\/p>\n

———————————————————————————————<\/p>\n

Message du si\u00e8ge :<\/strong><\/span><\/p>\n

Mesdames et Messieurs les pr\u00e9sidents de section,<\/p>\n

Comme je ne peux vous transmettre les six documents en une seule fois, je vous prie de bien vouloir trouver dans ce premier courriel<\/strong>, trois documents en pi\u00e8ces jointes, concernant les frais de d\u00e9placement de l\u2019ann\u00e9e 2021 :<\/p>\n